L’énergie hydraulique
L’énergie hydraulique
Comme le placard du EEG entrait en vigueur, le 1 août 2004, il y avait aussi des changements concernant l’énergie hydraulique. Le remboursement, qui est payé selon l’article 6, paragraphe 1 EEG, se monte à 9,67 ct/kWh (pour les installations jusqu’à 500 kW) et à 6,665 ct/kWh (pour les installations jusqu’à 5 MW) avec une diminution de 1% par ans. Le valeur se rapport au montant de l’année précédente quant l’installation était mise en service de 1 Janvier 2005.
Les installations hydrauliques, qui sont mises en service après 31 Décembre 2007, le réglage du remboursement est seulement applicable quant certaines autres conditions sont valables. Une bonne condition écologique doit surtout être démontrer où la condition doit être améliorer, l’article 6, paragraphe 1, phrase 2 EEG. Pour cela, on doit présenter une licence pour l’installation selon la loi hydraulique, qui est délivrée par une autorité responsable. Pour les installations de 5 à 150 MW, le réglage de remboursement est seulement applicable pour les rénovations entre 1 août 2004 et 31 Décembre 2012, à conditions qu’une bonne condition écologique est attrapée.
Dans les territoires, où le secteur est provisoirement utilisé avec l’accomplissement complet par les énergies renouvelables, le législateur est tombé d’accord sur le management du développement. L’exploitant du réseau peut faire le raccord avec le secteur et l’acquisition de l’énergie dépendant de la condition que l’installation hydraulique a une possibilité technique pour une diminution de l’énergie quand le secteur est surchargé. Quand le secteur est utilisé avec l’accomplissement complet, l’exploitant du réseau peut être autoriser à diminuer où couper l’énergie qui est introduit par l’installation hydraulique.
Veuillez aussi faire attention avec la mesure: pour les installations avec un accomplissement de 500 kW et plus, le remboursement est fait dépendant d’une mesure registrée de l’énergie qui est fait chaque quart d’heure. A l’avenir, la méthode normal avec un mesureur de trois phase n’est plus suffisant contrairement aux décisions judiciaires passées. Pour cette raison, il est nécessaire d’assurer que l’installation est donnée d’un instrument de mesure nécessaire pour qu’on ne cesse pas le droit de remboursement.
La nouvelle loi comporte des possibilités comparé par les positions judiciaires passées. Il a dit expressément, que les obligations de l’exploitant du réseau selon l’EEG représentent des obligations légales. L’exploitant du réseau n’est pas autorisé de demander une conclusion du marché pour cela. Ce point était très discuté et ce n’était pas possible de résoudre le problème. Les controverses concernant la prise en charge pour les frais du branchement au secteur et de l’élargissement du secteur doivent être soulagé à l’avenir. Maintenant, le législateur introduit des clairs critères pour la délimitation et il déclare que toutes les mesures, qui servent à la sécurité de l’installation ainsi que les mesures de l’élargissement du secteur résultent dans une réduction des coûtes pour l’exploitant du réseau. C’est aussi adaptable sur les nouvelles parties de l’installation dont l’exploitant du réseau acquiert la possession au cours du branchement au secteur.